CM aubervilliers

027 - Lecture et approbation du procès verbal du Conseil municipal du 10 février 2022

Rapporteur: Karine FRANCLET

FINANCES

028 - Budget primitif 2022 du budget principal

Rapporteur: José LESERRE

029 - Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2022

Rapporteur: José LESERRE

030 - Budget Primitif 2022 du Centre Municipal de Santé

Rapporteur: José LESERRE

031 - Vote du budget prévisionnel 2022 de la régie autonome en charge de porter le programme de réussite éducative(PRE).

Rapporteur: Yasmina BAZIZ

032 - Indemnités de représentation du Maire d’Aubervilliers

Rapporteur: José LESERRE

ASSOCIATIONS

033 - Attribution de subventions d’investissement aux associations au titre de l’année 2022

Rapporteur: Sandrine DESIR

034 - Attribution de subventions de fonctionnement attribuées aux associations pour l’année 2022

Rapporteur: Sandrine DESIR

035 - Approbation d’une convention entre la Commune d’Aubervilliers et l’association Villes des Musiques du Monde fixant les modalités de versement d’une subvention d’équipement.

Rapporteur: Zakia BOUZIDI

036 - Reversement du Bonus Territoire 2021 à Aubervacances Loisirs et à l’OMJA

Rapporteur: José LESERRE

COMMANDE PUBLIQUE

037 - Approbation de la convention de mandat entre la ville d’Aubervilliers et la société publique locale (SPL) Plaine Commune Développement pour la restructuration du stade Docteur Pieyre

Rapporteur: José LESERRE

038 - Modification des modes de gestion des marchés forains du Montfort et des Quatre Chemins

Rapporteur: José LESERRE

RESSOURCES HUMAINES

039 - Mise en place de la subrogation au sein de la commune

Rapporteur: Karine FRANCLET

040 - Modification de la rémunération des chirurgiens dentistes

Rapporteur: Karine FRANCLET

AMENAGEMENT URBANISME

041 - Contrat de relance du logement à conclure entre la Ville d’Aubervilliers, l’EPT Plaine Commune et l’Etat

Rapporteur: Karine FRANCLET

AFFAIRES JURIDIQUES

042 - Présentation du projet d’augmentation du capital social de la Société publique locale (SPL) PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT

Rapporteur: Mizgin OZHAN

043 - Désignation d’un conseiller municipal en représentation de la Ville auprès du conseil d’administration du Centre de Ressources d’Expertise et de Performance Sportive (CREPS)

Rapporteur: Mizgin OZHAN

JEUNESSE

044 - Attribution d’une aide financière dans le cadre du dispositif d’Aide aux Projets des Jeunes (A.P.J)

Rapporteur: Yasmina BAZIZ

SANTE SOLIDARITE

045 - Convention de mise en place d’une expérimentation au sein de la Fabrique de Santé

Rapporteur: Véronique DAUVERGNE

EGALITE FEMME HOMME

046 - Adhésion au Centre Hubertine Auclert, réseau Territoires Franciliens pour l’Égalité femmes hommes (FTE)

Rapporteur: Marie Françoise MESSEZ

AMELIORATION DU CADRE DE VIE

047 - Programmation 2022 du Contrat de Ville

Rapporteur: Kourtoum SACKHO

PETITE ENFANCE

048 - Donation de matériels divers de la crèche municipale Marguerite le Maut suite à la fermeture de la structure pour rénovation

Rapporteur: Patricia LOE

- Vœu