CM aubervilliers

001 - Lecture et approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 9 décembre 2021

Rapporteur: Karine FRANCLET

FINANCES

002 - Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité femmes-hommes au sein de la collectivité (débat d'orientation budgétaire - budget primitif 2022)

Rapporteur: Marie-Françoise MESSEZ

003 - Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable 2021

Rapporteur: Zakia BOUZIDI

004 - Débat d'orientation budgétaire 2022

Rapporteur: Jose LESERRE

5 - Débat d'orientation budgétaire pour la création de la régie autonome dotée de la seule autonomie financière en charge de porter le Programme de Réussite Éducative pour l'année 2022

Rapporteur: Karine FRANCLET

6 - Convention de mandat régie embarcadère au profit de la société DARKSMILE

Rapporteur: Zakia BOUZIDI

7 - Régularisation des Recettes perçues avant émissions de titre du budget de la Ville

Rapporteur: Jose LESERRE

8 - Versement d’un acompte supplémentaire exceptionnel sur subventions à Aubervacances Loisirs et la Régie de Quartier de la Maladrerie dans l’attente du vote du budget primitif 2022

Rapporteur: Jose LESERRE

INSTITUTIONS

9 - Désignation de Marie-Françoise Messez comme représentante de la ville au Conseil d'administration de l'établissement public du Campus Condorcet

Rapporteur: Mizgin OZHAN

10 - Modification de la délibération n�184 du 9 décembre 2021, relatif à la modification des représentants du Conseil d'administration du Conservatoire à Rayonnement Régional d'Aubervilliers - la Courneuve.

Rapporteur: Mizgin OZHAN

RESSOURCES HUMAINES

11 - Création d’emplois

Rapporteur: Karine FRANCLET

SÛRETÉ PUBLIQUE

12 - Signature de la convention relative au déploiement des bataillons de la prévention dans le quartier Landy - Marcreux - Pressensé - Plaine - Millénaire

Rapporteur: Ling LENZI

RÉUSSITE ÉDUCATIVE

13 - Lancement de l'appel à projet Cité Éducative pour l'année scolaire 2022/2023

Rapporteur: Yasmina BAZIZ

AFFAIRES SCOLAIRES et SPORTIVES

14 - Recrutement d'étudiants vacataires afin d'encadrer les études surveillées dans les écoles élémentaires de la Ville

Rapporteur: Pierre SACK

15 - Adoption du plan de régulation de l'usage des city stades

Rapporteur: Pierre SACK

16 - Signature de conventions triennales d'objectifs et de moyens entre la Commune d'Aubervilliers et l'association AABB.

Rapporteur: Pierre SACK

AFFAIRES DOMANIALES

17 - Modification de l'affectation budgétaire de l'acquisition du bien sis 95, boulevard Félix FAURE, à Aubervilliers

Rapporteur: Marie-Françoise MESSEZ

18 - Modification de l'affectation budgétaire de la cession du bien sis 95, boulevard Félix FAURE, à Aubervilliers

Rapporteur: Marie-Françoise MESSEZ

19 - Cession parcelle AY 114 du 117 rue des Cités à Aubervilliers au profit de TERRAE NOVAE 3, ou de toute autre société détenue majoritairement par la société NEXITY

Rapporteur: Marie-Françoise MESSEZ

20 - Cession de la parcelle BC 66, sise 52/58, rue Lécuyer, à Aubervilliers au profit de la société PANHARD ou de toute société détenue majoritairement par elle

Rapporteur: Marie-Françoise MESSEZ

21 - Acquisition en VEFA d'un volume brut de béton à usage d'équipement d'accueil jeunes enfants sis 172 avenue Jean Jaurès, dans le périmètre de la ZAC de l'Eco-quartier du Fort d'Aubervilliers

Rapporteur: Marie-Françoise MESSEZ

COMMERCE

22 - Fixation des tarifs des droits de place du marché du Montfort, à partir du 1er mars 2022

Rapporteur: Dominique DANDRIEUX

AFFAIRES SOCIALES

23 - Convention entre la ville d'Aubervilliers et la mutuelle JUST, pour la mise en place d'une mutuelle communale

Rapporteur: Véronique DAUVERGNE

VOEUX

24 - Vœu du Groupe "Changeons Aubervilliers" pour soutenir les équipes de l'Office HLM d'Aubervilliers et l'action de son Directeur

25 - Vœux stop féminicides. Proposition d'amendement groupe "Changeons Aubervilliers"