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113 -
Lecture et approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 10 juin 2021 Rapporteur: Karine FRANCLET |
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Ressources humaines
Ressources humaines
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114 -
Réorganisation des services municipaux Rapporteur: Karine FRANCLET |
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115 -
Création d’un emploi fonctionnel de directeur général adjoint Rapporteur: Karine FRANCLET |
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116 -
Création de cinq emplois permanents au sein de la Police Municipale Rapporteur: Karine FRANCLET |
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117 -
Personnel communal : création de quatre emplois permanents de journalistes-pigistes Rapporteur: Karine FRANCLET |
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118 -
Personnel communal : autorisation de recrutement de journalistes-pigistes vacataires Rapporteur: Karine FRANCLET |
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119 -
Suppression des emplois d’assistantes maternelles Rapporteur: Karine FRANCLET |
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120 -
Mise en place du télétravail Rapporteur: Karine FRANCLET |
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Education
Education
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121 -
Labellisation d’une cité éducative à Aubervilliers Rapporteur: Karine FRANCLET |
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Domaine-urbanisme
Domaine-urbanisme
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122 -
Retrait de la délibération numéro 55 du 15 Avril 2021, portant sur la vente du terrain situé au 85 rue Heurtault à l’entreprise MARATIER Rapporteur: Michel HADJI-GAVRIL |
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123 -
Terrain sis 85 rue Heurtault -désaffectation et déclassement du domaine public avant cession Rapporteur: Michel HADJI-GAVRIL |
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124 -
Convention de longue durée pour la location de places de stationnement au parking Grosperrin Rapporteur: Michel HADJI-GAVRIL |
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125 -
Approbation du protocole foncier relatif au centre aquatique entre la Ville d’Aubervilliers et Grand Paris Aménagement Rapporteur: Michel HADJI-GAVRIL |
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Commande publique
Commande publique
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126 -
Rénovation des vestiaires du Centre Nautique Marlène Pératou. Approbation du projet de marché. Rapporteur: Jose LESERRE |
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127 -
Délégation de service public relative à la gestion des parkings Poisson et Pesqué. Approbation du projet. Rapporteur: Jose LESERRE |
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128 -
Délégation de service public relative à la gestion du futur centre aquatique à dimensions olympiques. Approbation du projet Rapporteur: Jose LESERRE |
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129 -
Délégation de service public relative à l’exploitation des marchés du Montfort et des Quatre-Chemins. Approbation du projet. Rapporteur: Jose LESERRE |
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130 -
Accord cadre relatif à la distribution des différents produits de la communication institutionnelle et du journal municipal. Approbation du projet d’accord cadre et autorisation de signature. Rapporteur: Jose LESERRE |
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131 -
Groupement de commandes entre la Ville, le Centre communal d’action sociale, et la Caisse des écoles relatif à la fourni ture et la gestion centralisée des abonnements destinés aux services municipaux. Approbation du projet d’accord cadre et autorisation de signature. Rapporteur: Jose LESERRE |
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132 -
Travaux d’impression et de façonnage des différents produits de la communication institutionnelle. Approbation de l’accord cadre et autorisation de signature. Rapporteur: Jose LESERRE |
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133 -
Accord cadre relatif à la fourniture de consommables paramédicaux, d’instrumentation médicale, de gants médicaux et de films de radiologie numérique pour les années 2022 et 2025. Approbation du projet d’accord cadre et autorisation de signature. Rapporteur: Jose LESERRE |
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134 -
Groupement de commandes entre la ville, le CCAS et la Caisse des écoles pour l’accord cadre relatif à la location de copieurs pour les années 2022 à 2025. Approbation du projet d’accord cadre et autorisation de signature. Rapporteur: Jose LESERRE |
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135 -
Groupement de commandes entre la ville et le CCAS relatif à la fourniture de matériels de nettoyage et d’entretien des équipements et des bâtiments communaux. Approbation du projet d’accord cadre et autorisation de signature. Rapporteur: Jose LESERRE |
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136 -
Accord cadre relatif aux travaux de câblage réseau. Approbation du projet d’acc ord cadre et autorisation de signature. Rapporteur: Jose LESERRE |
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137 -
Marché de travaux relatif à la mise en place d’un restaurant municipal pour l’accueil du personnel communal de la ville d’Aubervilliers ainsi qu’au personnel de Plaine commune localisé dans les locaux municipaux. Approbation du projet de marché. Rapporteur: Jose LESERRE |
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138 -
Marché public global de performances (MPGP) pour la construction d’une école primaire 52 rue Gaëtan Lamy. Approbation du projet d’avenant n°3 visa nt à la réalisation de travaux supplémentaires et à la prolongation de la durée du contrat.
supplémentaires et à la prolongation de la durée du contrat. Rapporteur: Jose LESERRE |
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Santé
Santé
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139 -
Partenariat avec un/des organisme(s)mutualiste(s) visant à la mise en place d’une complémentaire santé pour le s Albertivillariennes et Albertivillariens et les salariés travaillant sur le territoire de la commune. Approbation du projet et autorisation de signature avec le(s) partenaire(s). Rapporteur: Véronique DAUVERGNE |
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Finances
Finances
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140 -
Rapport d’utilisation de la Dotation de solidarité urbaine et du Fonds de solidarité de la région Ile de France au titre de l’exercice 2020 Rapporteur: Jose LESERRE |
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141 -
Limitation de l’exonération temporaire de deux ans de la taxe foncière sur les propriétés bâties aux seuls logements financés au moyen de prêts conventionnés ou de prêts aidés par l’Etat pour un montant inférieur ou égal à 50% de leur coût, ou de prêts à taux zéro. Rapporteur: Jose LESERRE |
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Culture
Culture
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142 -
Grille tarifaire des salles de spectacles Embarcadère et Espace Renaudie Rapporteur: Princesse GRANVORKA |
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143 -
Signature de la convention d’objectif et de moyens entre la Commune d’Aubervilliers et la Métropole du Grand Paris dans le cadre de la Nuit Blanche 2021. Rapporteur: Princesse GRANVORKA |
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Vie associative
Vie associative
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144 -
Attribution de subventions de fonctionnement à 6 associations au titre de l’année 2021. Rapporteur: Sandrine DESIR |
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Enfance
Enfance
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145 -
Séjour pour les familles avec enfants en situation de handicap Rapporteur: Guillaume GODIN |
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146 -
Avenant à la convention numéro 2018-01 relative à la mise en place d’un Projet Éducatif de Territoire Rapporteur: Guillaume GODIN |
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Petite enfance
Petite enfance
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147 -
Signature des avenants aux conventions liant la ville à l’IEPC,
ENVOLUDIA, AVL et l’OMJA, actant le versement des subventions de la Caisse d’Allocations Familiales "Bonus territoire" aux gestionnaires avec ajustement de la subvention municipale. Rapporteur: Patricia LOE |