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76 -
Lecture et approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 15 avril 2021 Rapporteur: Karine FRANCLET |
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Administration Générale
Administration Générale
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77 -
Modification de la délibération n°42 du 20 juillet 2020 relative à l'élection des représentants au conseil d'administration du Conservatoire à Rayonnement Régional d'Aubervilliers - la Courneuve Rapporteur: Karine FRANCLET |
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Finances
Finances
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78 -
Approbation du compte de gestion 2020 du budget principal Rapporteur: José LESERRE |
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79 -
Approbation du compte de gestion 2020 du budget annexe du Centre Municipal de Santé Rapporteur: José LESERRE |
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80 -
Approbation du compte administratif 2020 du budget principal Rapporteur: José LESERRE |
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81 -
Approbation du compte administratif 2020 du budget annexe du Centre Municipal de Santé Rapporteur: José LESERRE |
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82 -
Affectation du Résultat du compte administratif 2020 du Budget Principal Rapporteur: José LESERRE |
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83 -
Affectation du Résultat du compte administratif 2020 du budget annexe du Centre Municipal de Santé Rapporteur: José LESERRE |
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84 -
Approbation du budget supplémentaire 2021 du Budget Principal de la Ville Rapporteur: José LESERRE |
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85 -
Approbation du budget supplémentaire 2021 du Budget annexe du Centre Municipal de Santé Rapporteur: José LESERRE |
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86 -
Provision pour risque contentieux Rapporteur: José LESERRE |
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87 -
Provisions Comptables pour créances douteuses Rapporteur: José LESERRE |
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88 -
Créances prescrites - année 2021 Rapporteur: José LESERRE |
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Commande publique
Commande publique
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89 -
Prestation de garde d'enfants pour l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Annicke Kélébé ' sis
15/15 bis avenue de la République. Approbation et signature du marché. Rapporteur: José LESERRE |
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90 -
Fourniture de consommables pour l'activité d'orthodontie du service dentaire du Centre Municipal
de Santé d'Aubervilliers pour les années 2021 à 2024. Approbation de l'accord-cadre et autorisation de signature. Rapporteur: José LESERRE |
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91 -
Accord-cadre relatif à la fourniture de vaccins pour les besoins du Centre Municipal de Santé
d'Aubervilliers pour les années 2022 à 2025. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation
de signature. Rapporteur: José LESERRE |
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92 -
Groupement de commandes entre la Ville, le Centre Communal d'Action Sociale et la Caisse des
Écoles pour la fourniture d'articles de bureau, d'enveloppes, d'agendas et de calendriers pour les
années 2022 à 2025. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature. Rapporteur: José LESERRE |
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93 -
Groupement de commandes entre la Ville, le Centre communal d'action sociale et la Caisse des
écoles relatif à la fourniture de vêtements de travail et de petits équipements pour les besoins du
personnel municipal d'Aubervilliers pour les années 2022 à 2025. Approbation du projet d'accord cadre et autorisation de signature. Rapporteur: José LESERRE |
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94 -
Groupement de commandes entre la Ville et la Caisse des écoles relatif aux travaux publics pour
l'entretien, les aménagements et les grosses réparations des bâtiments publics, de travaux de
substitution sur les bâtiments, terrains privés et de bâtiments et structures à l'extérieur de la Ville. Approbation du projet d'accord-cadre et autorisation de signature. Rapporteur: José LESERRE |
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95 -
Prestation de restauration collective du personnel communal de la ville d'Aubervilliers et du
personnel de Plaine commune localisé dans les locaux municipaux. Approbation du projet
d'accord-cadre et autorisation de signature. Rapporteur: José LESERRE |
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96 -
Rénovation des vestiaires du Centre Nautique Marlène Pératou. Approbation du projet de marché . Rapporteur: José LESERRE |
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97 -
Restructuration du Gymnase Guy Moquet dans le cadre des Jeux Olympiques et paralympiques
de Paris 2024. Approbation de la délibération modificative pour le lancement du projet. Rapporteur: José LESERRE |
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98 -
Souscription de contrats d'assurance pour la couverture du chantier relatif à la construction centre aquatique à dimensions olympiques. Approbation du projet de marché et autorisation de signature. Rapporteur: José LESERRE |
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99 -
Convention de mandat entre la ville d'Aubervilliers et le Société Publique Locale (SPL) Plaine
Commune Développement pour la séparation en deux et la réhabilitation de la halle du Montfort.
Approbation de la résiliation. Rapporteur: José LESERRE |
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100 -
Acquisition de véhicules divers et pour la police municipale. Approbation du projet d'accord-cadre
et autorisation de signature. Rapporteur: José LESERRE |
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Domaine-urbanisme
Domaine-urbanisme
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101 -
Protocole d'intervention entre la Commune d'Aubervilliers et la SIFAE pour lutter contre la
dégradation du tissu pavillonnaire Rapporteur: Michel HADJI-GAVRIL |
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102 -
Saisonniers 2021 Rapporteur: Karine FRANCLET |
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103 -
Création d'un emploi permanent de chef de projet "cité éducative" Rapporteur: Karine FRANCLET |
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104 -
Création d'un emploi permanent d'attaché territorial Rapporteur: Karine FRANCLET |
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105 -
Création d'un emploi permanent de juriste Rapporteur: Karine FRANCLET |
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106 -
Recrutement des agents pour le recensement 2022 et fixation de leur indemnité Rapporteur: Karine FRANCLET |
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Jeunesse
Jeunesse
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107 -
Approbation des forfaits semaine des études surveillées dans les écoles élémentaires de la
commune à compter du 26 avril 2021. Rapporteur: Pierre SACK |
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108 -
Subvention au projet de la maternelle Marc Bloch. Année scolaire 2020/2021. Rapporteur: Pierre SACK |
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109 -
Attribution d'une aide financière dans le cadre du dispositif d'Aide aux projets des Jeunes (A.P.J) Rapporteur: Yasmina BAZIZ |
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Culture
Culture
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110 -
Signature de la convention cadre pluriannuelle 2021-2024 entre la ville d'Aubervilliers,
l'Etablissement public territorial Plaine Commune, l'Office de Tourisme Intercommunal, la ville de
Saint-Denis, la ville de Paris et le Conseil départemental concernant le projet Street art avenue. Rapporteur: Princesse GRANVORKA |
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111 -
Signature de la convention de partenariat entre la commune d'Aubervilliers et l'association
Rencontres chorégraphiques internationales de Seine-Saint-Denis dans le cadre du festival
Rencontres chorégraphiques internationales de Seine-Saint-Denis en 2021. Rapporteur: Princesse GRANVORKA |
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Coordination Autonomie
Coordination Autonomie
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112 -
Charte Ville aidant Alzheimer Rapporteur: Marie-Pascale REMY |