|
52 -
Lecture et approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 11 mars 2021 Rapporteur: Karine FRANCLET |
|
Environnement
Environnement
|
|
53 -
Avis de la Ville d'Aubervilliers sur les projets d'arrêté des maires des villes immédiatement voisines d'Aubervilliers instaurant une zone à faibles émissions mobilité (ZFE-m) sur leur territoire Rapporteur: Zakia BOUZIDI |
|
54 -
Cession d'une parcelle située au 81 avenue Victor Hugo à Aubervilliers Rapporteur: Marie-Françoise MESSEZ |
|
55 -
Vente du terrain situé au 85, rue Heurtault à l'entreprise MARATIER Rapporteur: Marie-Françoise MESSEZ |
|
Jeunesse
Jeunesse
|
|
56 -
Attribution d'une aide financière dans le cadre du dispositif d'Aide aux Projets des Jeunes (A.P.J). Rapporteur: Yasmina BAZIZ |
|
Culture
Culture
|
|
57 -
Signature de la convention de partenariat entre la Commune d'Aubervilliers et l'association Banlieues Bleues dans le cadre du festival Banlieues bleues Rapporteur: Princesse GRANVORKA |
|
58 -
Signature de la convention de partenariat entre la Commune d'Aubervilliers et l'association 1.9.3 Soleil ! dans le cadre du festival 1.9.3 Soleil ! 2021.
Rapporteur: Princesse GRANVORKA |
|
59 -
Approbation de la convention de partenariat entre la Commune d'Aubervilliers et l'association Maison des Jonglages dans le cadre du festival Rencontre des Jonglages 2021 Rapporteur: Princesse GRANVORKA |
|
Ressources humaines
Ressources humaines
|
|
60 -
Signature de la convention relative à la restauration du personnel, entre la Commune d'Aubervilliers, le Comité des œuvres sociales d'Aubervilliers (COS) et "Excellents Excédents " Rapporteur: Karine FRANCLET |
|
61 -
Création d'un emploi permanent de gestionnaire de la dotation vestimentaire Rapporteur: Karine FRANCLET |
|
62 -
Suppression d'un poste d'agent instructeur et création d'un emploi permanent de coordinateur social numérique Rapporteur: Karine FRANCLET |
|
63 -
Création d'un emploi d'adjoint technique (SSIAP 1) Rapporteur: Karine FRANCLET |
|
64 -
Mise en place du dispositif du service civique Rapporteur: Karine FRANCLET |
|
65 -
Signature de la convention relative aux prestations du service conseil, insertion, maintien dans l'emploi (CIME) 2021-2024 Rapporteur: Karine FRANCLET |
|
66 -
Approbation d'une convention-cadre tripartite portant sur la période de préparation au reclassement (PPR) entre la collectivité, le Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne de la Région Ile-de-France (CIG) et les agents de la collectivité concernés par le dispositif Rapporteur: Karine FRANCLET |
|
67 -
Création d'un 1/2 poste de psychologue dans le cadre du contrat de projet (projet tabac) Rapporteur: Karine FRANCLET |
|
68 -
Création d'un poste d'infirmier dans le cadre d'un contrat de projet (projet addiction) Rapporteur: Karine FRANCLET |
|
Finances
Finances
|
|
69 -
Fixation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l'année 2022 Rapporteur: José LESERRE |
|
Commande publique
Commande publique
|
|
70 -
Marché public global de performances (MPGP) pour la construction d'une école primaire 52 rue Gaëtan Lamy. Approbation du projet d'avenant n°2 visant à la réalisation de travaux supplémentaires et à la prolongation de la durée du contrat Rapporteur: José LESERRE |
|
71 -
Convention constitutive de groupement de commandes entre la ville d'Aubervilliers et Plaine
Commune pour l'acquisition, la mise en service et l'évolution applicative d'une solution logicielle d'instruction dématérialisée des autorisations d'urbanisme et des déclarations d'intention d'aliéner. Approbation de l'adhésion au groupement de commande Rapporteur: José LESERRE |
|
72 -
Délégation de service public relative à la construction de la halle couverte et à la gestion du marché du centre-ville. Approbation du projet d'avenant n°4 visant à modifier le périmètre initial du site Rapporteur: José LESERRE |
|
73 -
Acquisition de kits de fournitures scolaires à distribuer aux élèves des écoles élémentaires pour les rentrées de 2021/2022 et de 2022/2023. Approbation du projet d'accord-cadre Rapporteur: José LESERRE |
|
74 -
Mise en œuvre d'un système Gestion Technique de Bâtiment (GTB) sur neuf bâtiments communaux. Approbation du projet de marché Rapporteur: José LESERRE |
|
75 -
Vœux pour la réouverture des lieux culturels et le soutien aux acteurs et actrices culturel.le.s de la ville Rapporteur: Anthony DAGUET |